GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH
Marque enregistrée - Marque en vigueur
GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH
SIFORM, SAS
Numéro de dépôt :
4350451
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
Présentation de la marque GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH
Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM domicilié(e) RESIDENCE LE PRES D'HERMES BAT D, 117 RUE POMIER LAYRARGUES, CS 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 985 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SIFORM, Mme. CATHERINE BUIX domicilié(e) Res le pres d'hermes bat D, 117 RUE pomier layrargues, cs 30009 - 34077 - Montpellier - France.
La marque GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.
SIFORM, SAS - RESIDENCE LE PRES D'HERMES BAT D, 117 RUE POMIER LAYRARGUES, CS 30009 - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France - SIREN 447985771
SAS SIFORM, Mme. CATHERINE BUIX - Res le pres d'hermes bat D, 117 RUE pomier layrargues, cs 30009 - 34077 - Montpellier - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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